Mentions légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : ANOLI Broderie
Forme juridique : Entreprise individuelle
Capital social : 5000€
Adresse du siège social : 31 RUE CAROLINE AIGLE 33700 MERIGNAC
Immatriculation : 93386694900011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR08933866949
2. Coordonnées de Contact
Email : anoli.broderie@gmail.com
Formulaire de contact : https://anoli-broderie.com/pages/contact
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : GERARD CHLOE
Email : anoli.broderie@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de ANOLI Broderie, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de ANOLI Broderie.
6. Données Personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter ANOLI Broderie à l'adresse suivante : anoli.broderie@gmail.com
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, pour des mesures d’audience et des fonctionnalités de partage sur les réseaux sociaux. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.
8. Responsabilité
ANOLI Broderie s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, ANOLI Broderie ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
ANOLI Broderie se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : anoli.broderie@gmail.com
Date de dernière mise à jour : 12/11/2024